Cap Monde
11, quai Conti, 78430 Louveciennes
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Editeur des sites
capmonde.fr et cadranscolaire.fr
Cap Monde Concept Loisirs,
SAS au capital de 540 000 euros.
Directeur de publication
Jean-François MICHEL
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Webmaster
François TASSIER
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webmaster@capmonde.fr
Certificat d'immatriculation
Certificat d'immatriculation (Article R. 211-21 du code du tourisme) : IM 078 10 0027.
Atout France - Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours : www.atout-france.fr
RCS Versailles : B 306 664 244 00036.
Entreprise assujettie à la TVA sur marge (article 266-1-e du CGI).
N° individuel d'identification à la TVA : FR27 306 664 244.
Assurance responsabilité civile et professionnelle
GENERALI IARD Assurances
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75009 Paris
Garantie financière
Groupama Assurance-crédit & Caution
8 - 10 rue d’Astorg
75008 Paris
Affiliations et Certifications
Cap Monde est membre
d'EDV
Les Entreprises Du Voyage
de l'UNOSEL
L'Union Nationale des Organisations de Séjours Educatifs, Linguistiques et de Formation en Langues
Hébergement des sites capmonde.fr et cadranscolaire.fr
OVH.COM - SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Site Internet : www.ovh.com
Autres informations légales
En cas de réclamation et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le voyageur peut saisir gratuitement le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur le site: www.mtv.travel. Si la vente s'effectue en ligne, le voyageur a la possibilité de recourir à la plateforme disponible sur le site https://webgate.ec.europa.eu/odr pour régler son litige.
Nous nous engageons à ne pas faire de prospection commerciale non sollicitée par voie téléphonique.
Notre devoir d'information nous oblige également à vous rappeler que vous pouvez gratuitement vous inscrire sur une liste d'opposition au démarchage téléphonique www.bloctel.gouv.fr